Conditions Générales de Vente (CGV) – Marque & Vous

1. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de produits et services proposés par Marque & Vous sur son site internet. En validant une commande, le client accepte pleinement ces conditions.

2. Produits et Personnalisation

Marque & Vous propose des articles textiles brodés et personnalisés. Les visuels des produits sont non contractuels ; de légères variations peuvent exister en raison des contraintes techniques de la broderie.

3. Commandes

Toute commande est confirmée après validation du paiement. Pour les produits personnalisés, une maquette peut être envoyée au client pour validation avant production.

4. Tarifs et Paiement

Les prix affichés sont en euros et incluent toutes taxes applicables. Le paiement s’effectue en ligne via des moyens sécurisés (carte bancaire, PayPal, etc.).

5. Livraison

📍 Livraison en France métropolitaine (autres destinations sur demande).
🚲 Livraison locale écoresponsable à Lyon et Villeurbanne.
📦 Délais indicatifs communiqués lors de la commande. Marque & Vous ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.

6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés (sauf défaut ou erreur de notre part). Pour les autres articles, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

7. Réclamations et SAV

Toute réclamation doit être adressée à contact@marqueetvous.fr sous 48 heures après réception du colis. En cas d’erreur ou de défaut, une solution sera proposée (remplacement, avoir, remboursement).

8. Responsabilité

Marque & Vous ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un défaut d’entretien.

9. Propriété Intellectuelle

Les designs, logos et créations brodées restent la propriété de Marque & Vous. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Litiges et Droit Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.